Cyberharcèlement : définition, loi et que faire en 2026

Le cyberharcèlement ne s’arrête pas lorsqu’on éteint son ordinateur ou qu’on pose son téléphone. Une publication peut rester en ligne, un message peut être partagé en quelques secondes et une rumeur peut toucher des centaines de personnes avant même que la victime ait eu le temps de réagir.

Insultes répétées, menaces, divulgation de données personnelles, usurpation d’identité ou exclusion volontaire d’un groupe en ligne. Les formes de cyberharcèlement sont nombreuses et se cumulent souvent. En France, ces agissements peuvent constituer une infraction pénale et engendrer des poursuites.

Que dit exactement la loi française en 2026 ? Comment reconnaître une situation de cyberharcèlement ? Et surtout, que faire lorsqu’on y est soi-même confronté, ou un proche ? Voici les démarches à connaître, de la conservation des preuves au dépôt de plainte.

Le cyberharcèlement désigne des propos ou comportements répétés, commis au moyen d’un service de communication en ligne ou d’un support numérique, qui dégradent les conditions de vie d’une personne et peuvent altérer sa santé physique ou mentale. En droit français, l’utilisation d’un service numérique constitue une circonstance aggravante du harcèlement moral prévu par l’article 222-33-2-2 du Code pénal.

Le cyberharcèlement est une forme de harcèlement qui utilise les outils numériques pour atteindre une personne. Réseaux sociaux, forums, plateformes de jeux vidéo, sections commentaires sur un site internet ou applications de messagerie instantanée peuvent tous être concernés.

Le comportement peut venir d’une seule personne ou d’un groupe. Mais la loi va plus loin : plusieurs personnes peuvent aussi se rendre coupables de harcèlement sans se connaître ni se concerter, si chacune agit en sachant que son geste s’ajoute à une répétition d’attaques contre la même victime. Le Code pénal prend précisément en compte ce type de comportement collectif, y compris lorsqu’il est spontané et dispersé.

Le cyberharcèlement ne se résume donc pas à une insulte publiée sur Internet. Un message isolé peut être répréhensible pour d’autres raisons. Mais la qualification de harcèlement repose notamment sur la répétition des propos ou comportements et sur leurs conséquences pour la victime.

Le phénomène peut également se poursuivre en dehors d’Internet. Un conflit qui commence à l’école, au travail ou dans le cercle familial peut continuer sur les réseaux sociaux. À l’inverse, des attaques commencées en ligne peuvent avoir des conséquences très concrètes dans la vie quotidienne.

En 2019, un sondage Ifop pour franceinfo indiquait que 8 % des Français de 18 ans et plus déclaraient avoir déjà été victimes de harcèlement en ligne. Cette proportion atteignait 22 % chez les 18-24 ans.

La principale différence tient au moyen utilisé, mais les conséquences du cyberharcèlement peuvent être tout aussi réelles.

Dans une situation de harcèlement classique, les faits se déroulent généralement dans un espace physique identifiable : établissement scolaire, lieu de travail, voisinage ou cercle social. Le cyberharcèlement se déroule, lui, à travers des outils numériques.

Cette différence change beaucoup de choses pour la victime. Une attaque publiée sur un réseau social peut être vue par un grand nombre de personnes et être repartagée rapidement. Une fois en ligne, elle peut également être difficile à faire disparaître complètement.

Autre particularité : la victime peut avoir l’impression que le harcèlement ne s’arrête jamais. Son téléphone, ses notifications ou ses comptes sociaux peuvent devenir une source permanente d’angoisse, y compris lorsqu’elle n’est plus physiquement en présence de l’auteur.

Le cyberharcèlement s’inscrit dans le cadre plus large du harcèlement moral. L’article 222-33-2-2 du Code pénal vise les propos ou comportements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de vie de la victime se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale.

Le support numérique ne change donc pas la nature du préjudice. Une humiliation publiée sur les réseaux sociaux peut avoir des conséquences aussi concrètes qu’une brimade répétée en face à face ou en public.

La loi prend d’ailleurs en compte les situations dans lesquelles plusieurs personnes participent aux faits, même lorsque chacune n’agit pas de manière répétée. Cette disposition est particulièrement pertinente dans les phénomènes de « meute » ou de lynchage numérique.

Le cyberharcèlement peut prendre des formes très différentes. Certaines sont faciles à identifier, d’autres sont plus discrètes et peuvent progressivement isoler la victime.

Le flaming désigne des échanges particulièrement agressifs en ligne. Il peut s’agir d’insultes, de provocations, d’humiliations ou de commentaires volontairement hostiles.

Une dispute ponctuelle ne constitue pas automatiquement du cyberharcèlement. Le problème apparaît notamment lorsque les attaques se répètent, s’intensifient ou s’inscrivent dans une stratégie visant une personne précise.

Le dénigrement consiste à diffuser des informations destinées à discréditer une personne. Sur Internet, une rumeur peut rapidement sortir du cercle dans lequel elle est née.

Une fausse accusation publiée dans un groupe privé peut être reprise sur un autre réseau, accompagnée d’une capture d’écran ou transformée en vidéo. La victime peut alors perdre le contrôle de la manière dont son nom ou son image circulent.

Selon les circonstances, les faits peuvent relever de différentes infractions, notamment de la diffamation ou de l’injure.

Le doxing consiste à rechercher puis diffuser des informations personnelles concernant une personne sans son accord. Il peut s’agir d’une adresse, d’un numéro de téléphone, d’une adresse e-mail ou d’autres informations permettant de l’identifier ou de la localiser.

Le danger est double. La victime perd le contrôle de ses données et peut être exposée à d’autres attaques, en ligne ou hors ligne.

Si des données personnelles sont volées et diffusées, il est important de conserver les publications avant de demander leur retrait. Ces éléments peuvent être utiles dans le cadre d’un signalement ou d’une plainte.

L’outing consiste à révéler publiquement une information privée concernant une personne sans son consentement. Il peut notamment s’agir d’informations relatives à sa vie personnelle, familiale, affective ou sexuelle.

La publication d’une information vraie n’autorise pas pour autant sa diffusion dans n’importe quelles circonstances. Selon le contenu diffusé et les conditions de publication, plusieurs règles peuvent s’appliquer, notamment celles relatives au respect de la vie privée.

Le cyberharcèlement peut aussi passer par l’exclusion. Une personne peut être volontairement exclue d’un groupe, systématiquement ignorée, moquée ou présentée comme indésirable auprès d’une communauté en ligne.

Dans les cas les plus graves, l’exclusion devient un véritable lynchage numérique. Plusieurs personnes commentent, partagent ou relaient des contenus visant la même victime.

Le fait que chaque participant ne publie qu’un seul message ne signifie pas nécessairement que les faits échappent à la qualification de harcèlement. Le Code pénal prévoit justement les situations dans lesquelles plusieurs personnes imposent successivement des propos ou comportements à une même victime.

L’impersonation consiste à se faire passer pour une autre personne en ligne, mais également au téléphone, voire dans la vie de tous les jours. L’usurpateur peut créer un faux compte, utiliser le nom et la photo d’une victime ou publier des messages en son nom.

L’objectif peut être de ridiculiser la victime, de tromper son entourage ou de lui attribuer des propos qu’elle n’a jamais tenus.

L’usurpation d’identité peut constituer une infraction distincte du cyberharcèlement. Il est donc important de conserver les URL des faux comptes, les captures d’écran et tout élément permettant de montrer qu’ils utilisent l’identité de la victime.

Le cyberstalking désigne une surveillance ou une sollicitation répétée et intrusive par l’intermédiaire d’outils numériques. Messages incessants, création de nouveaux comptes après un blocage, surveillance des publications ou tentatives répétées de contacter une personne peuvent en faire partie.

La situation devient particulièrement préoccupante lorsque l’auteur contourne systématiquement les mesures de blocage et cherche à suivre la victime sur plusieurs plateformes.

Le cyberharcèlement est sanctionné par le droit pénal français. Le principal texte à connaître est l’article 222-33-2-2 du Code pénal.

L’article 222-33-2-2 prévoit que le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale constitue une infraction.

Dans sa rédaction actuelle, l’utilisation d’un service de communication au public en ligne ou d’un support numérique ou électronique constitue l’une des circonstances aggravantes prévues par le texte.

Il existe donc une nuance importante à retenir : le Code pénal ne donne pas une définition complètement séparée du « cyberharcèlement ». Il encadre le harcèlement et prévoit une aggravation lorsque les faits sont commis au moyen d’un service numérique.

Pour le harcèlement moral visé par l’article 222-33-2-2, la peine de base peut atteindre 1 an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende lorsque les faits n’ont pas entraîné d’incapacité totale de travail ou ont entraîné une incapacité inférieure ou égale à huit jours.

Lorsque les faits sont commis au moyen d’un service de communication au public en ligne ou d’un support numérique ou électronique, la peine peut atteindre 2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende.

La peine peut aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende lorsque deux circonstances aggravantes sont réunies. C’est notamment le cas quand les faits sont commis en ligne et sur un mineur.

Le contexte précis des faits compte donc beaucoup. Les peines maximales encourues ne signifient pas qu’elles seront automatiquement prononcées par le tribunal.

Un auteur mineur peut également voir sa responsabilité pénale engagée. La justice pénale des mineurs prévoit toutefois des règles spécifiques, avec une logique qui tient compte de l’âge et de la nécessité de privilégier les mesures éducatives.

En principe, lorsqu’un mineur est condamné, la peine d’emprisonnement prononcée ne peut pas dépasser la moitié de la peine encourue pour un majeur. L’amende est également plafonnée à la moitié de la peine encourue et ne peut pas dépasser 7 500 €.

Cette atténuation peut toutefois ne pas s’appliquer à titre exceptionnel aux mineurs âgés de plus de 16 ans, si le tribunal prend une décision spécialement motivée en fonction des circonstances et de la personnalité du mineur.

Il faut donc éviter de présenter le cyberharcèlement comme une infraction « sans conséquence » lorsqu’il est commis par un adolescent. Une procédure pénale reste possible et des mesures éducatives ou des peines peuvent être prononcées.

Lorsque la victime a moins de 15 ans, le fait que les agissements soient commis sur un mineur constitue une circonstance aggravante. Si les faits sont également commis en ligne, deux circonstances aggravantes peuvent être réunies, ce qui porte la peine encourue par un auteur majeur à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.

Les plateformes et hébergeurs ne sont pas pénalement responsables de tous les contenus publiés par leurs utilisateurs. Leur responsabilité dépend notamment de leur rôle, de leur connaissance du caractère illicite d’un contenu et de leur réaction lorsqu’un signalement est effectué.

Le règlement européen sur les services numériques, ou Digital Services Act (DSA), impose notamment aux services d’hébergement des mécanismes permettant de signaler des contenus potentiellement illicites. Les plateformes en ligne doivent par ailleurs prévoir des mécanismes de réclamation et traiter certains signalements selon des règles précises.

En France, l’Arcom est le coordinateur national des services numériques. Elle désigne notamment des « signaleurs de confiance », dont les notifications doivent être traitées en priorité par les plateformes.

Cela ne signifie pas qu’un contenu sera automatiquement supprimé dès qu’il est signalé. La plateforme doit apprécier son caractère illicite et appliquer les règles qui lui sont imposées.

Il n’existe donc pas un délai universel de 24 heures pour supprimer tout contenu haineux ou lié au cyberharcèlement. Le délai dépend notamment de la nature du contenu, de la procédure utilisée et du cadre juridique applicable.

Le cyberharcèlement peut être difficile à repérer, surtout lorsque la victime n’ose pas en parler.

Certains changements doivent néanmoins attirer l’attention :

Un seul de ces signes ne permet évidemment pas de conclure à un cyberharcèlement. Mais plusieurs changements simultanés justifient une discussion calme, sans jugement.

L’objectif n’est pas de confisquer immédiatement le téléphone ou d’interroger la personne comme si elle avait fait quelque chose de mal. Il faut d’abord lui permettre de parler et lui montrer qu’elle n’est pas seule.

Face à une vague de messages ou de publications, la réaction la plus naturelle peut être de répondre. Pourtant, mieux vaut généralement éviter l’affrontement direct et commencer par préserver les preuves.

Avant de bloquer un compte ou de demander la suppression d’une publication, conservez les éléments disponibles.

Faites des captures d’écran et gardez les messages, e-mails, publications, commentaires et URL concernés. Notez également les dates et heures auxquelles les faits ont eu lieu.

Si une adresse IP apparaît légitimement dans les informations dont vous disposez, conservez-la également. Il n’est en revanche pas nécessaire, ni recommandé, d’essayer d’obtenir vous-même l’adresse IP d’une autre personne par des moyens techniques douteux.

Les preuves numériques peuvent disparaître rapidement. Cybermalveillance.gouv.fr recommande notamment de conserver les captures d’écran et les informations permettant d’identifier les auteurs avant d’effectuer les démarches suivantes.

Une fois les preuves conservées, utilisez les outils de la plateforme concernée.

Les principaux réseaux sociaux, messageries, forums et plateformes de jeux en ligne proposent des fonctions permettant de bloquer un compte et de signaler un contenu ou un comportement abusif.

Le blocage peut limiter les contacts directs. Le signalement permet, lui, de demander à la plateforme d’examiner le contenu au regard de ses règles et, lorsque c’est pertinent, de la loi.

Évitez de répondre aux provocations ou de repartager les contenus pour les dénoncer. Cela peut contribuer à leur diffusion.

Le 3018 est le numéro national destiné aux victimes et témoins de harcèlement et de violences numériques. Il est gratuit, anonyme et accessible 7 jours sur 7, de 9 h à 23 h.

Le service peut apporter une écoute, orienter la victime dans ses démarches et accompagner notamment les jeunes confrontés au cyberharcèlement.

L’association e-Enfance indique également que le 3018 peut intervenir pour faciliter la suppression de contenus ou de comptes préjudiciables.

Pharos, le portail officiel du ministère de l’Intérieur, permet de signaler certains contenus ou comportements illicites visibles en ligne. Les signalements sont analysés par des policiers et des gendarmes.

Il peut notamment s’agir de menaces, d’incitation à la violence, d’injures ou de diffamations, d’incitation à la haine et d’autres contenus interdits par la loi.

Attention toutefois : un signalement Pharos n’est pas une plainte. Lorsqu’une personne est directement victime d’une infraction et souhaite engager des poursuites, elle doit effectuer les démarches nécessaires auprès de la police, de la gendarmerie ou du procureur.

Cybermalveillance.gouv.fr fournit de son côté des conseils pratiques pour sécuriser ses comptes, conserver les preuves et réagir face au cyberharcèlement.

Si les faits constituent une infraction, la victime peut porter plainte auprès d’un commissariat de police ou d’une brigade de gendarmerie. Elle peut également adresser une plainte écrite au procureur de la République.

Si l’auteur n’est pas connu, il est possible de déposer plainte contre X. Une plainte n’est donc pas anonyme au sens strict : les autorités doivent pouvoir identifier la personne qui la dépose. En revanche, l’auteur présumé peut être inconnu au moment de la plainte.

La police ou la gendarmerie doit enregistrer une plainte lorsqu’une personne se considère victime d’une infraction.

La difficulté du cyberharcèlement tient notamment au caractère très volatil des preuves. Un compte peut être supprimé, une publication modifiée et un message effacé quelques minutes après sa publication.

Il est donc préférable de conserver les éléments le plus tôt possible.

Une capture d’écran peut être utile, mais elle ne présente pas nécessairement la même force probante qu’un constat réalisé par un commissaire de justice.

La Chambre nationale des commissaires de justice (CNCJ) rappelle notamment qu’une décision de la cour d’appel de Paris du 16 avril 2021, n° 18/24048, a distingué les constats réalisés au moyen de services spécialisés des actes établis par un commissaire de justice. Dans cette affaire, les constats des services spécialisés avaient la valeur de simples renseignements susceptibles d’être corroborés par d’autres éléments.

Pour un dossier important, en particulier lorsque les contenus risquent de disparaître rapidement, un constat de commissaire de justice peut donc renforcer la documentation des faits.

Cela ne signifie pas qu’une capture d’écran personnelle est inutile. Elle peut constituer un premier élément de preuve et doit être conservée avec les autres pièces du dossier.

Pour chaque élément, essayez de conserver :

Ne modifiez pas les captures et ne recadrez pas systématiquement les éléments qui pourraient être utiles pour comprendre le contexte.

Pour un dossier destiné aux autorités, il est également utile de classer les preuves chronologiquement. Une simple chronologie peut permettre de montrer plus clairement la répétition des faits.

Aucune configuration ne permet de garantir qu’un compte ne sera jamais ciblé. Quelques mesures réduisent néanmoins l’exposition et peuvent limiter les conséquences d’une attaque.

Commencez par vérifier régulièrement les paramètres de confidentialité de vos comptes.

Selon la plateforme, vous pouvez notamment :

Ces réglages ne remplacent pas les mesures de sécurité classiques. Utilisez des mots de passe uniques et longs, activez l’authentification à deux facteurs lorsqu’elle est disponible et évitez de réutiliser le même mot de passe sur plusieurs services.

Plus une personne publie d’informations personnelles, plus elle donne potentiellement de matière à quelqu’un qui chercherait à l’identifier ou à la contacter.

Adresse personnelle, numéro de téléphone, lieu de travail, établissement scolaire, habitudes quotidiennes ou informations sur les proches méritent donc une certaine prudence.

Une recherche régulière de son propre nom peut aussi permettre de repérer d’anciens comptes ou des informations publiques dont on avait oublié l’existence.

Un VPN (Virtual Private Network), comme Surfshark, peut contribuer à protéger de nombreuses informations liées à la connexion et à renforcer la confidentialité sur les réseaux publics. Il ne permet toutefois pas de devenir invisible en ligne et ne constitue pas une solution ultime pour tous les cas de harcèlement. Il s’agit néanmoins d’un premier rempart dans la lutte contre le cyberharcèlement.

Chez les plus jeunes, la prévention doit surtout passer par le dialogue. Le rôle de la famille et de l’entourage peut dès lors s’avérer prépondérant.

Il est utile d’expliquer aux enfants qu’ils peuvent venir parler à un adulte dès qu’une situation leur semble anormale. Ils doivent également savoir qu’ils n’ont pas à répondre à des menaces ou à accepter une rencontre simplement parce qu’une personne les contacte en ligne.

L’étude 2025 réalisée par Audirep pour l’association e-Enfance/3018 avec le soutien de la Caisse d’Epargne montre l’ampleur du phénomène chez les 6-18 ans. Près de 4 enfants sur 10 interrogés sont concernés par une situation de harcèlement, avec des conséquences importantes sur la santé mentale.

Le réflexe à transmettre est simple : ne pas rester seul, conserver les preuves et demander de l’aide rapidement.

Lorsqu’un enfant ou un adolescent est victime de cyberharcèlement, les adultes jouent un rôle essentiel.

Les parents peuvent commencer par écouter sans culpabiliser. Dire à un enfant qu’il aurait dû « faire attention » ou qu’il n’aurait pas dû publier telle photo risque de le dissuader de parler davantage.

Il est également préférable de ne pas contacter directement l’auteur des faits pour le menacer ou régler la situation soi-même. Cela peut compliquer la situation et faire disparaître certaines preuves.

À l’école, le cyberharcèlement peut être lié à une situation de harcèlement scolaire. Les enseignants et le personnel de l’établissement doivent alors être alertés afin que la situation puisse être prise en charge.

Le 3018 peut également accompagner les élèves victimes, les parents et les professionnels confrontés à une situation de harcèlement ou de violence numérique.